202107.22

itDRP sur bulgarireplica.it : bref focus sur le mot “replica”

La société Bulgari S.p.A. a été informée que le nom de domaine bulgarireplica.it, enregistré par un ressortissant italien, était utilisé pour désigner une galerie marchande sur laquelle les visiteurs pouvaient se procurer des copies de créations d’orfèvrerie de la célèbre maison de joaillerie. À propos de renommée, la société Bulgari a démontrer la renommée de sa marque en apportant des éléments temporels (historique de la marque née en 1884), spatiaux (230 points de vente dans le monde) et en affirmant l’importance de ses investissements (publicité et marketing).

Il faut bien concéder que la qualification juridique de “contrefaçon” ne s’applique pas à toutes les répliques. Néanmoins, l’expérience révèle que l’emploi du mot “replica” ou “réplique” dans l’environnement numérique vise moins à solliciter les esthètes passionnés de joaillerie, d’horlogerie ou de maroquinerie qu’à solliciter l’attention de consommateurs à la recherche de marchandises de contrefaçons. À cet égard, les données de Google Trends indiquent que les recherches associées au mot “replica” sont en constantes régression.


Source : Google Trends - Recherche sur le mot "replica" entre le 20 juin 2011 et le 20 juin 2021 - Interest over time

Source : Google Trends – Recherche sur le mot “replica” entre le 20 juin 2011 et le 20 juin 2021 – Interest over time


Malgré tout, il est trop tôt pour baisser la garde car les recherches portant sur le mot “replica” demeurent fréquemment associées à des produits (montres, sacs) ou à des marques de luxe (Louis Vuitton, Rolex, Gucci).


Source : Google Trends - Recherche sur le mot "replica" entre le 20 juin 2011 et le 20 juin 2021 - Related topics and queries

Source : Google Trends – Recherche sur le mot “replica” entre le 20 juin 2011 et le 20 juin 2021 – Related topics and queries


Ces données révèlent également le fort intérêt des internautes italiens pour le mot “replica” puisqu’ils se placent en deuxième position derrière les internautes roumains. D’où l’importance, pour la société Bulgari, de surveiller l’utilisation de sa marque dans l’espace numérique et d’agir sur le terrain juridique pour mettre fin à toute forme d’utilisation illégale.


Source : Google Trends - Recherche sur le mot "replica" entre le 20 juin 2011 et le 20 juin 2021 - Interest by Region

Source : Google Trends – Recherche sur le mot “replica” entre le 20 juin 2011 et le 20 juin 2021 – Interest by Region


Enfin, la pratique consistant à composer un nom de domaine reproduisant une marque accolée à des mots tels que “réplique” ou “fake” est fréquente. La jurisprudence livre de nombreux exemples qui, à eux seuls, ne suffisent pas à exprimer l’ampleur du phénomène.


CaseDomain nameUse
WIPO, D2010-2266, Hermes International v. tangyi, February 19, 2011replica-hermess.com, replicashermes.comParking / Pay per click
WIPO, D2012-1168, Goyard St-Honoré v. Kim Yong, August 8, 2012goyard-wallet.comSale of goods
WIPO, D2007-1544, Chopard International S.A. v. Vladimit Kozlov, December 10, 2007chopardreplicawatch.comSale of goods
WIPO, D2014-1166, Goyard St-Honoré v. Alice Chan, August 16, 2014goyardreplicasale.net, goyardreplicaus.comSale of goods
WIPO, D2013-1753, Goyard St-Honoré v. Alice Chan, December 3, 2013goyardreplicauk.comSale of goods
WIPO, D2019-2618, Breitling SA v. Evans Malcolm, Malcolm Evans, December 6, 2019breitlingwatches.bizSale of goods
WIPO, D2016-0730, Turlen Holding SA v. San Lintun, June 6, 2016richardmillereplica.comSale of goods
WIPO, D2014-0688, Richemont International SA. v. Janice Liburs, June 27, 2014replicapiaget.comSale of goods
WIPO, D2010-1743, Hermes International, SCA v. cui zhenhua, December 13, 2010hermes-handbag.comSale of goods
WIPO, D2010-2265, Hermes International v. VISA WEN, February 22, 2011replicahandbagshermes.comSale of goods
WIPO, D2013-0487, Goyard St-Honoré v. Laoda Corp, Wang Shan, April 30, 2013goyardreplicabags.net, goyardreplicabags.org, replicagoyard.org, replicagoyardtote.com, shopgoyardreplica.comSale of goods
WIPO, D2015-0404, Cartier International A.G. v. Chong James, buysellkey, April 21, 2015cartier-replica.comPassive holding
WIPO, D2015-0212, Vertu Corporation Limited v. Alexander Misior, Luxov Media Company, April 20, 2015vertu-replica.comSale of goods
WIPO, D2004-0871, Tag Heuer S.A. v. JBlumers Inc./Jerald Blume, December 9, 2004faketagheuer.com, replicatagheuer.com, tagheuerreplicas.comSale of goods


Comme le révèlent les exemples tirés de la jurisprudence, il n’est pas rare que le nom de domaine litigieux soit effectivement utilisé pour vendre des biens suspectés de constituer des contrefaçons. Tel était le cas dans l’affaire impliquant le nom de domaine bulgarireplica.it. En effet, selon le tiers-décideur, les captures réalisées par Archive.org démontraient la réalité de l’offre de vente de reproductions de plusieurs créations de la maison Bulgari (CRDD, Bulgari S.p.A. v. Gaetano Pierro, 18 maggio 2021).

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