La société Bulgari S.p.A. a été informée que le nom de domaine bulgarireplica.it, enregistré par un ressortissant italien, était utilisé pour désigner une galerie marchande sur laquelle les visiteurs pouvaient se procurer des copies de créations d’orfèvrerie de la célèbre maison de joaillerie. À propos de renommée, la société Bulgari a démontrer la renommée de sa marque en apportant des éléments temporels (historique de la marque née en 1884), spatiaux (230 points de vente dans le monde) et en affirmant l’importance de ses investissements (publicité et marketing).
Il faut bien concéder que la qualification juridique de « contrefaçon » ne s’applique pas à toutes les répliques. Néanmoins, l’expérience révèle que l’emploi du mot « replica » ou « réplique » dans l’environnement numérique vise moins à solliciter les esthètes passionnés de joaillerie, d’horlogerie ou de maroquinerie qu’à solliciter l’attention de consommateurs à la recherche de marchandises de contrefaçons. À cet égard, les données de Google Trends indiquent que les recherches associées au mot « replica » sont en constantes régression.
Malgré tout, il est trop tôt pour baisser la garde car les recherches portant sur le mot « replica » demeurent fréquemment associées à des produits (montres, sacs) ou à des marques de luxe (Louis Vuitton, Rolex, Gucci).
Ces données révèlent également le fort intérêt des internautes italiens pour le mot « replica » puisqu’ils se placent en deuxième position derrière les internautes roumains. D’où l’importance, pour la société Bulgari, de surveiller l’utilisation de sa marque dans l’espace numérique et d’agir sur le terrain juridique pour mettre fin à toute forme d’utilisation illégale.
Enfin, la pratique consistant à composer un nom de domaine reproduisant une marque accolée à des mots tels que « réplique » ou « fake » est fréquente. La jurisprudence livre de nombreux exemples qui, à eux seuls, ne suffisent pas à exprimer l’ampleur du phénomène.
Comme le révèlent les exemples tirés de la jurisprudence, il n’est pas rare que le nom de domaine litigieux soit effectivement utilisé pour vendre des biens suspectés de constituer des contrefaçons. Tel était le cas dans l’affaire impliquant le nom de domaine bulgarireplica.it. En effet, selon le tiers-décideur, les captures réalisées par Archive.org démontraient la réalité de l’offre de vente de reproductions de plusieurs créations de la maison Bulgari (CRDD, Bulgari S.p.A. v. Gaetano Pierro, 18 maggio 2021).
