201903.12

Revue de presse sur la contrefaçon (mars 2019)

Afrique Selon Ecofin, le tabac de contrebande et de contrefaçon ferait perdre 10 milliards de dollars à l’Afrique subsaharienne (agenceecofin.com, 4 fév. 2019). Algérie Un artisan joaillier d’Ath Yenni révèle son inquiétude face à la contrefaçon de bijoux venus de Chine (depechedekabylie.com, 12 fév. 2019). Brexit Les fabricants de médicaments s’inquiètent. En cas de Brexit sans…

201902.26

Un partenariat AFNIC/INPI

L’Afnic (le registre des noms de domaine français, afnic.fr) et l’Institut national de la propriété industrielle (inpi.fr) ont annoncé un partenariat pour, de manière plus efficace, sensibiliser les titulaires de marques et de noms de domaine à la nécessité de procéder, systématiquement et de manière concomitante, aux dépôts de marques et aux enregistrements de noms…

201902.19

Revue de presse sur la contrefaçon (janvier 2019)

Azerbaïdjan L’Azerbaïdjan envisage de renforcer la lutte contre la contrefaçon de produits laitiers (trend.az, 25 Jan. 2019). Chine Les douanes ont saisi des vêtements de contrefaçon d’une valeur marchande de 2,5 millions de dollars à l’issue une opération d’une semaine (vêtements et accessoires de marques Champion, Tommy Hilfiger et Stussy). Neuf personnes ont été arrêtées…

201901.21

Grand Débat National : la course aux noms de domaine

Afin de répondre à des préoccupations grandissantes, l’exécutif français a décidé d’organiser un grand débat national sur de nombreux sujets. L’Etat a également lancé un site internet permettant d’organiser des évènements, les recenser ou y participer, avec le nom de domaine granddebat.fr. Ce nom de domaine principal a été enregistré par la Commission Nationale du…

201812.11

Revue de presse sur la contrefaçon (novembre 2018)

Afrique du Sud À Johannesburg, des marchandises de contrefaçon (chaussures, vêtements et montres) ont été saisies à la suite d’une descente dans les sous-sols de trois immeubles du centre-ville. De nombreuses marques étaient concernées : Adidas, All Stars, Gucci, Hubot, La Mitina, Nike, Paul et Shark, Puma et, Tom Ford. Le maire de Johannesburg, M….

201811.22

Contribution de l’Unifab à liste des « spots » de contrefaçon les plus notoires en 2018

Chaque année, le Bureau du représentant du commerce des États-Unis (Office of the United States Trade Representative, USTR) dresse une liste des « spots » de contrefaçon les plus notoires, en ligne et physiques, qui se trouvent en dehors des frontières américaines (Special 301 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets). Ainsi, le rapport 2017 mentionne notamment les places de…

201811.05

Revue de presse sur la contrefaçon (octobre 2018)

Belgique Dans le cadre de l’opération l’opération Pangea XI conduit par Interpol, les douanes belges, en collaboration avec l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS), ont contrôlé 14.464 colis, dont 622 contenaient des médicaments ou des produits de santé. Parmi ces derniers, 141 ont été saisis. Ils comportaient 28.689 produits de contrefaçon…

201810.05

Contrefaçon et parasitisme dans le monde du rugby : un plaquage en bonne et due forme

New Zealand Rugby Union (NZRU) est l’institution chargée de la gestion du Rugby en Nouvelle-Zéande. Elle « assure le fonctionnement et le développement de la représentation nationale en rugby connue sous le nom ‘All Blacks’ et mène une politique active de merchandising à travers le monde afin d’obtenir les recettes financières nécessaires au développement de son…

201809.16

510 000 € de dommages-intérêts pour contrefaçon de jantes et actes de concurrence déloyale

Monsieur R. exploite les sites Internet rsimport.com et eurojante.com. La société BMW a été informée que l’on trouvait sur ces sites dédiés au tunning un grand nombre de jantes griffées des marques BMW et MINI. Elle a donc fait pratiquer une saisie-contrefaçon dans les locaux de Monsieur R. Elle a également fait procéder à des constats d’huissier portant sur les…

201808.27

Revue de presse sur la contrefaçon (août 2018)

Afrique du Sud Plusieurs individus ont comparu pour contrefaçon devant la Magistrate’s Court de Hartswater, en Afrique du Sud. Deux d’entre eux ont été libérés sous caution respectivement de 10 000 (600 euros) et 5 000 rands (300 euros) (Timeslive.co.za, 18 juillet 2018). Bornéo Le bureau du ministère du commerce intérieur et de la consommation a…