201811.05

Revue de presse sur la contrefaçon (octobre 2018)

Belgique Dans le cadre de l’opération l’opération Pangea XI conduit par Interpol, les douanes belges, en collaboration avec l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS), ont contrôlé 14.464 colis, dont 622 contenaient des médicaments ou des produits de santé. Parmi ces derniers, 141 ont été saisis. Ils comportaient 28.689 produits de contrefaçon…

201810.18

Liste des « spots » de contrefaçons : Amazon (et d’autres) dans le viseur de l’industrie américaine de l’habillement

Chaque année, le Bureau du représentant du commerce des États-Unis (Office of the United States Trade Representative, USTR) dresse une liste des « spots » de contrefaçon les plus notoires, en ligne et physiques, qui se trouvent en dehors des frontières américaines (Special 301 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets). Ainsi, le rapport 2017 mentionne notamment les places…

201810.16

Hey You ! Pink Floyd poursuit la contrefaçon devant le juge américain

Patience/Time. La patience du groupe de rock britannique Pink Floyd a atteint son paroxisme. Pour le groupe, le temps est venu de prendre des mesures. Il poursuit plusieurs entités ou personnes physiques chinoises présumées impliquées dans la vente présumée de marchandises de contrefaçon reproduisant les marques du groupe. Stay. Fondé en 1965, Pink Floyd est…

201810.11

Beijing ouvre un tribunal en ligne spécialisé dans les litiges internet

Après Hangzhou en 2017, c’est désormais à Beijing d’ouvrir un tribunal spécifiquement relatif aux litiges intervenant sur internet. Cette nouvelle juridiction civile décidera de litiges auparavant traités par un tribunal de première instance ordinaire dans de nombreux domaines : transactions commerciales, informations à caractère personnel, droit d’auteur, contrats de service, noms de domaine, gestion administrative de l’internet…

201810.01

Revue de presse sur la contrefaçon (septembre 2018)

Afrique du Sud À Durban, la police a mené une opération après avoir obtenu des informations sur un magasin spécialisé dans la contrefaçon. Une fouille a été effectuée, au cours de laquelle des contrefaçons de détergents ont été découvertes. Ces marchandises portaient des marques du groupe Unilever. Un expert d’Unilever a été appelé pour procéder…

201809.14

Juul Labs obtient une injonction contre une trentaine de contrefacteurs chinois

« L’importance des produits Juul contrefaits est alarmante », a déclaré Kevin Burns, directeur général de Juul Labs. (Juul) (Juul.com, 11 septembre 2018). Le succès fulgurant de ce jeune fabriquant de cigarettes électronique fondé en 2017 s’accompagne d’une forte vague de contrefaçons. Pour contrecarrer ce fléau, Juul a récolté un certain nombre de preuves et les…

201808.27

Revue de presse sur la contrefaçon (août 2018)

Afrique du Sud Plusieurs individus ont comparu pour contrefaçon devant la Magistrate’s Court de Hartswater, en Afrique du Sud. Deux d’entre eux ont été libérés sous caution respectivement de 10 000 (600 euros) et 5 000 rands (300 euros) (Timeslive.co.za, 18 juillet 2018). Bornéo Le bureau du ministère du commerce intérieur et de la consommation a…

201808.14

Chine : la campagne anti-contrefaçon 2018 en matière de droit d’auteur

Chaque année, les autorités chinoises donnent un grand “coup d’épée” dans la fourmillière. Le 16 juillet, plusieurs administrations chinoises ont conjointement tenu une conférence de presse dédiée au plan d’action spécial 2018 pour la protection du droit d’auteur (剑网行动). Le cru de cette année met l’accent sur la contrefaçon résultant de la réimpression/republication d’œuvres protégées…

201806.25

États-Unis : prison pour vente de contrefaçons de chaussures Nike

Dans l’Oregon (É.-U.), un homme a été condamné à une peine de quatre mois de prison assortie d’une liberté surveillée de trois ans, pour contrefaçon et blanchiment d’argent. Selon le Département américain de la Justice (DoJ, April 4, 2018), des contrefaçons de chaussures de la marque Nike étaient proposées à la vente sur les sites…

201806.11

Nouveau rapport de l’EUIPO qui souligne les dangers de la contrefaçon sur Internet

Un nouveau rapport de l’Office de la propriété intellectuelle de l’Union européenne (EUIPO) a révélé que l’internet et les médias sociaux sont de plus en plus utilisés au profit des contrefacteurs dans l’UE grâce aux recettes publicitaires. Le rapport, publié plus tôt ce mois-ci, a rassemblé des recherches menées par l’Observatoire européen de l’EUIPO en…