201810.18

Liste des « spots » de contrefaçons : Amazon (et d’autres) dans le viseur de l’industrie américaine de l’habillement

Chaque année, le Bureau du représentant du commerce des États-Unis (Office of the United States Trade Representative, USTR) dresse une liste des « spots » de contrefaçon les plus notoires, en ligne et physiques, qui se trouvent en dehors des frontières américaines (Special 301 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets). Ainsi, le rapport 2017 mentionne notamment les places de marché DHGhate.com (Chine), Indiamart.com (Inde), Taobao.com (Chine), Vkontakte.com (Russie), ou encore le centre commercial « Pacific Mall » de Markham, dans l’Ontario, au Canada (iptwins.com, 1eroct. 2018). C’est dans le cadre d’un appel à contributions émanant de l’USTR que l’American Apparel & Footwear Association (AAFA) a partagé son expérience dans une lettre adressée au USTR le 1er octobre 2018.
L’AAFA est l’association professionnelle américaine qui, au niveau national, représente les entreprises de l’habillement. Elle défend plus d’un millier de marques dont la renommée est mondiale.
La liste de spots de contrefaçons identifiée par l’AAFA est particulièrement longue. Parmi eux, Amazon fait l’objet de longs développements, ce qui peut s’expliquer par la place dominante qu’occupe le géant de Seattle dans la sphère du commerce électronique mondial. Il convient de rappeler que la liste Special 301 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets ne concerne pas les places de marché américaines. On n’y trouvera donc aucune mention d’eBay (bien que les autorités américaines soient régulièrement saisies d’affaires liées à des contrefaçons mises en vente sur eBay : iptwins, 25 juin 2018 ; iptwins, 27 août 2018), de SunFrog.com (plateforme récemment condamnée à près de 20 millions de dollars pour contrefaçon : iptwins.com, 27 juin 2018), ni même d’Amazon.com.
L’AAFA concentre donc son propos sur amazon.co.uk (Royaume-Uni), amazon.ca (Canada) et amazon.de (Allemagne). Cependant, chacun comprend que c’est toute la politique d’Amazon en matière de coopération à la lutte contre la contrefaçon dont il s’agit. D’une manière générale, l’AAFA regrette une prolifération des tiers-vendeurs favorisée par un modèle qui « limite la capacité des marques et des consommateurs à vérifier l’authenticité des produits ». C’est dans un esprit de coopération constructive que l’AAFA fait connaître ses doléances.
Celles-ci portent évidemment sur l’offre de contrefaçons, mais également sur certains aspects du modèle économique d’Amazon. Ainsi, l’association reproche à Amazon de donner au consommateur la possibilité de rechercher des produits en fonction de la marque (v. copie d’écran ci-dessous).

Capture d’écran : page intitulée « Les meilleures marques », sur Amazon.ca

Pour l’AAFA, une telle utilisation des marques constitue « une source de frustration pour les propriétaires de marques et une source de confusion pour les consommateurs ». Pour les titulaires de marques qui ne vendent pas directement sur Amazon, cette pratique est jugée commen étant « au mieux non autorisée et au pire, de la contrefaçon ». Quant aux consommateurs, ils pensent commander un produit authentique, c’est-à-dire provenant du titulaire de la marque ou d’un vendeur agréé.
En outre, l’AAFA rapporte notamment :
  • une gestion approximative des d’ASINs (Amazon Standard Identification Numbers), qui servirait les intérêts des contrefacteurs ;
  • l’utilisation non autorisée d’images protégées par le droit d’auteur, en particulier sur Amazon.co.uk où les demandes de retrait venant des titulaires de droit seraient systématiquement rejetées ; et
  • s’agissant du programme de protection des marques d’Amazon, les membres de l’AAFA reconnaissent des améliorations, mais ces dernières demeurent insuffisantes.
Outre Amazon, l’AAFA souhaite que bukalapak.com, udaan.com, macyskorea.co.kr et certaines plateformes de Shopee (shopee.com.my, shopee.ph, shopee.co.th et shopee.co.id) soient inscrits ou réinscrits sur la liste Special 301 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets. L’AAFA reproche à ces places de marché un manque de coopération, total ou partiel.
Quant aux places de marché non numériques, l’AAFA fournit une sélection d’environ 130 endroits marchés dont la plupart sont situés en Asie (dont 16 en Chine, 28 en Inde, 21 en Thaïlande), en Amérique latine (19 en Bolivie), en Russie (9) ou encore en Turquie (9). Au sein de l’Union européenne, trois marchés espagnols sont mentionnés.

À propos d’IP Twins

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