201808.14

Chine : la campagne anti-contrefaçon 2018 en matière de droit d’auteur

Chaque année, les autorités chinoises donnent un grand “coup d’épée” dans la fourmillière. Le 16 juillet, plusieurs administrations chinoises ont conjointement tenu une conférence de presse dédiée au plan d’action spécial 2018 pour la protection du droit d’auteur (剑网行动). Le cru de cette année met l’accent sur la contrefaçon résultant de la réimpression/republication d’œuvres protégées sur les réseaux, dont les courts-métrages et les livres audio. Diverses mesures seront adoptées pour éliminer les infractions au droit d’auteur, y compris la surveillance des plateformes, suivies de sanctions administratives ou pénales. La campagne couvrira la période de juillet à novembre 2018. Elle se concentrera sur les points suivants :
  • Réimpression/republication d’œuvres protégées
Compte tenu du volume d’infractions, en particulier sur Weibo et WeChat, les autorités s’efforceront de réglementer la republication des œuvres protégées par le droit d’auteur, non seulement sur les plateformes de microblogging, mais également sur les moteurs de recherche et les app stores. Il faut s’attendre à ce que de nombreux comptes de microblogging soient clôturés.
  • Courts-métrages
Les courts-métrages et les éléments qui les composent sont largement reproduits et mis à la disposition du public sans l’autorisation préalable des titulaires des droits d’auteur. Selon l’administration chinoise, nombreuses sont les œuvres qui font l’objet de modifications non consenties, abusant ainsi des exceptions au droit d’auteur. Au cours de la campagne 2018, les plateformes hébergeant de courts-métrages doivent s’attendre à faire l’objet d’une surveillance accrue, et à recevoir des directives visant à garantir le respect des lois et des règlements relatifs au droit d’auteur.
  • Autres domaines-clés du droit d’auteur
L’administration chinoise a identifié trois domaines clés dans lesquels les besoins juridiques sont prioritaires, à savoir :
Les créations du secteur de l’animation : les autorités chinoises promettent d’éliminer les œuvres d’animation piratées sur les sites Internet, les apps, les comptes de microblogging, en ce compris l’utilisation non autorisée d’images extraites de films d’animation pour créer des marchandises (jeux, jouets, papeterie, vêtements ou autres).
Les contenus de la connaissance : la campagne 2018 consacrera également de lourds moyens au respect du droit d’auteur sur les plateformes dédiées à la connaissance, dont celles proposant des livres audio.
Enfin, la campagne ne manquera pas de renforcer sa surveillance dans les domaines du cinéma et de la télévision, de la musique en ligne, des plateformes de commerce électronique, des app stores ou encore du stockage en ligne, ce qui était déjà une priorité l’an dernier.
Chaque année depuis 2005, la Chine part en campagne contre les atteintes aux droits de propriété intellectuelle. Compte tenu des moyens mis en oeuvre, les autorités sont convaincues de faire ainsi progresser le respect des droits de propriété intellectuelle. L’impact est loin d’être négligeable. En effet, ces campagnes et leur récurrence ne manquent pas d’orienter la politique des entreprises de l’Internet en matière de propriété intellectuelle.

À propos d’IP Twins

Au fil des ans, IP Twins a acquis une riche expérience dans la surveillance et la détection de l’utilisation non autorisée des droits de propriété intellectuelle. Nous surveillons l’utilisation des droits de propriété intellectuelle (en particulier les marques) sur les forums, les places de marché, les sites de commerce électronique, les réseaux sociaux, les app stores et les liens commerciaux géolocalisés. Nous menons des surveillances sur les principaux réseaux sociaux, plus d’une centaine de places de marché, sans compter les résultats indexés par les moteurs de recherche dans le monde entier, et ce dans toutes les langues, selon vos besoins. Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter.